Donner est un geste qui témoigne de nos valeurs et de notre volonté de changer les choses au sein de notre collectivité ou dans le monde. Il est possible de donner davantage grâce à des stratégies au traitement fiscal avantageux.
Quel que soit votre niveau de richesse, il y a deux grands types de dons : les dons ordinaires et les dons exceptionnels.
Nous sommes nombreux à faire des dons ordinaires chaque année, souvent à la suite de la solicitation d’organismes de bienfaisance. Habituellement, vous puisez à même vos revenus pour faire des dons en espèces, par chèque ou par carte de crédit. Cependant, il existe des stratégies plus efficaces tant pour vous que pour les organismes de bienfaisance qui vous tiennent à coeur.
Les dons exceptionnels sont moins courants et d’un montant beaucoup plus élevé. Ce sont généralement des biens ou des sommes que vous avez épargnées durant votre vie. Ces dons sont faits après mûre réflexion et nécessitent une planification financière et successorale. Ils coïncident souvent avec des événements marquants de la vie comme la vente d’un bien important ou d’une entreprise. Il est donc avisé de bien planifier ses dons.
Dons ordinaires
Prélèvements automatiques – Vous pouvez faire des dons aux organismes de bienfaisance qui vous tiennent à coeur au moyen de prélèvements automatiques mensuels. Il vous suffit de fournir un specimen de chèque ou un numéro de carte de crédit à l’organisme de bienfaisance. Des prélèvements mensuels facilitent la gestion de vos finances, ce qui veut dire que vous pouvez faire des dons plus élevés. Pour l’organisme de bienfaisance, ils se traduisent par un revenu régulier et une réduction des coûts de collecte de fonds.
Dons de titres de sociétés ouvertes à un organisme de bienfaisance intermédiaire – Les dons de titres négociés en bourse ou de parts de fonds communs de placement ne sont pas assujettis à l’impôt sur les gains en capital. Ils donnent également droit à un crédit d’impôt. C’est la façon la plus avantageuse sur le plan fiscal de faire un don simple. Les organismes de bienfaisance intermédiaires, comme CanaDon.org, vous permettent de donner des titres, qui seront vendus pour soutenir les organismes de votre choix.
Dons exceptionnels
Promesses de don – Il s’agit de la disposition de biens après le décès. Très souple, une promesse de don permet au donateur de conserver l’usage d’un bien pendant sa vie et d’y apporter des changements. Une promesse de don à un organisme de bienfaisance permet de déduire jusqu’à 100 % du revenu dans les deux dernières déclarations de revenus, ce qui peut éliminer tous les impôts à payer au décès.
Dons de bienfaisance assortis d’une rente – La stratégie du “revenu à vie” allie une rente à une police d’assurance-vie de façon à procurer un revenu annuel au donateur et un don futur à l’organisme de bienfaisance. Les versements de la rente sont partiellement à l’abri de l’impôt et sont souvent plus élevés que d’autres placements prudents dans des titres à revenu fixe, en raison des économies d’impôt réalisées grâce au don.
Dons d’actions accréditives – L’achat d’actions accréditives du secteur des ressources donne droit à une déduction fiscale. Ce type de placement avantageux sur le plan fiscal peut également constituer un don à un organisme de bienfaisance. Lorsque les actions sont acquises, elles peuvent être données à un organisme de bienfaisance, ce qui élimine le gain en capital et donne droit à un crédit d’impôt. Ensemble, ces trois avantages fiscaux peuvent réduire considérablement le coût du don.
