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L’offre de prime groupée de 450 $ (l’«offre») de la Banque Scotia s’étend du 1^er novembre 2024 au 1^er mars 2025 (la «période de l’offre») et s’adresse aux particuliers qui ouvrent de nouveaux comptes admissibles. Sous réserve des conditions ci-dessous, les clients admissibles peuvent recevoir une prime de 400 $ lorsqu’ils obtiennent un nouveau compte-chèques du forfait Essentiel ou du forfait Ultime et réalisent certaines opérations admissibles. Ils peuvent également recevoir une prime additionnelle de 50 $ lorsqu’ils ouvrent un nouveau compte enregistré admissible de la Banque Scotia («compte enregistré admissible») auprès de La Banque de Nouvelle-Écosse ou de Placements Scotia Inc. et effectuent certaines opérations admissibles.

 

Les «comptes enregistrés de la Banque Scotia admissibles» à cette offre sont les suivants : régime enregistré d’épargne-retraite (REER) Scotia (à l’exception des REER de conjoint et des régimes immobilisés comme les CRI et les RERI) (chacun étant un «REER»), compte d’épargne libre d’impôt de la Banque Scotia («CELI») et compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété de la Banque Scotia («CELIAPP»). Les FERR (y compris les régimes d’épargne immobilisés), les REEE, les REEI et les comptes de placements non enregistrés de la Banque Scotia ne sont pas admissibles à cette offre.

 

Conditions de l’offre de prime de 400 $ pour le forfait Essentiel ou le forfait Ultime : Pour être admissible à l’offre de prime de 400 $ (la «prime du forfait»), vous devez :

 

1. obtenir un nouveau compte-chèques du forfait Essentiel ou du forfait Ultime (un «compte-chèques admissible») durant la période de l’offre; et
   
   
2. réaliser deux (2) des opérations suivantes dans votre compte-chèques admissible dans les 60 jours suivant l’ouverture du compte :

• mettre en place au moins un (1) dépôt direct périodique admissible^† (p. ex., pour la paie ou des prestations de retraite) qui devra être passé au compte et se répéter mensuellement durant une période minimale de six (6) mois consécutifs; ou
• mettre en place un minimum de deux (2) prélèvements préautorisés admissibles^† d’au moins 50 $ par opération qui devront être passés au compte et se répéter mensuellement durant une période minimale de six (6) mois consécutifs; ou
• effectuer au moins un paiement de facture en ligne^† admissible d’une valeur d’au moins 50 $ au moyen de l’application des services bancaires mobiles ou de Scotia en direct.

^† Cliquez ici pour consulter la liste des dépôts directs, des prélèvements préautorisés et des paiements de factures admissibles. Nonobstant le fait qu’une opération soit incluse dans cette liste, certaines exclusions peuvent s’appliquer, et la Banque Scotia se réserve le droit d’établir quels dépôts directs périodiques, prélèvements préautorisés ou paiements de factures sont admissibles dans le cadre de cette offre. Les virements de fonds uniques ou périodiques vers un autre compte de la Banque Scotia (p. ex. à un compte de carte de crédit ou un compte d’épargne), ou vers un compte-chèques ou un compte d’épargne détenu auprès d’une autre institution financière ou à un service de traitement des paiements ne sont pas admissibles à cette offre.

 

Conditions de la prime de l’offre groupée de 50 $ : Pour être admissible à la prime de 50 $ (la «prime de l’offre groupée»), vous devez satisfaire à toutes les conditions de l’offre de prime du forfait de 400 $, et durant la période de l’offre :

 

1. ouvrir un nouveau compte enregistré admissible; et
   
   
2. d’ici le 1^er mars 2025, mettre en place un prélèvement automatique des cotisations (PAC) mensuel d’au moins 100 $ dans n’importe quel compte bancaire personnel de la Banque Scotia vers le nouveau compte enregistré admissible, lequel devra se répéter mensuellement pendant au moins trois (3) mois consécutifs d’ici le 31 mai 2025.

 

Admissibilité et exclusions :  Les clients qui sont actuellement titulaires d’un compte-chèques de la Banque Scotia ou qui l’ont été au cours des deux (2) dernières années ne sont pas admissibles à l’offre de prime du forfait. «Compte-chèques de la Banque Scotia» s’entend de l’un des comptes suivants : forfait Ultime, forfait Essentiel, Compte Scotia1, compte bancaire de base Plus, programme bancaire de base, compte bancaire de base, compte-chèques Momentum, compte Accélération, Service Scotia1, compte Valeur Scotia et plan Privilèges bancaires Étudiants. Pour être admissible à la prime de l’offre groupée, vous ne pouvez pas être actuellement titulaire, ou avoir été titulaire au cours des six (6) mois précédant la période de l’offre, d’un compte enregistré admissible (du même type que celui qui a été ouvert durant la période de l’offre) détenu auprès de La Banque de Nouvelle-Écosse ou de Placements Scotia Inc. Les employés de la Banque Scotia ne sont également pas admissibles à ces offres.

 

Conditions générales : La prime du forfait de 400 $ sera déposée dans le compte-chèques admissible dans un délai de neuf (9) mois suivant la date d’ouverture du compte, pourvu que toutes les conditions de l’offre de prime du forfait aient été respectées. La prime de l’offre groupée additionnelle (50 $) sera déposée dans votre compte enregistré admissible entre le 2 juin 2025 et le 31 janvier 2026, selon le moment où vous avez satisfait à toutes les conditions de la prime de l’offre groupée, pourvu que toutes les conditions de l’offre aient été respectées. Si vous n’avez pas reçu la prime, vous devez nous en aviser dans un délai de 24 mois à compter de la date à laquelle vous croyez avoir rempli toutes les conditions de l’offre, afin de nous permettre de confirmer votre admissibilité. Afin de déterminer l’admissibilité à l’offre des clients qui effectuent des placements en devises autres qu’en dollars canadiens, le montant du placement sera calculé en fonction de l’équivalent en dollars canadiens au taux de la Banque Scotia en vigueur à la date de l’opération. La prime du forfait et la prime de l’offre groupée seront versées en dollars canadiens.

 

Pour que les primes soient versées, le compte-chèques admissible et le compte enregistré admissible, selon le cas, doivent être ouverts et en règle jusqu’au versement de la prime. Le compte-chèques admissible n’est pas «en règle» si (i) il affiche un solde négatif excédant la limite de découvert autorisée, (ii) il a été à découvert sans interruption durant une période de trois (3) mois consécutifs ou (iii) le titulaire du compte n’a pas respecté les conditions du contrat régissant son compte à la Banque Scotia. Dans le cadre de la présente offre, un compte enregistré admissible n’est pas «en règle» si le titulaire du compte ne respecte pas les conditions de l’entente régissant le compte en question.

 

Cette offre n’est pas transférable et ne peut être reproduite. Limite d’une (1) prime du forfait et d’une (1) prime de l’offre groupée par client, peu importe le nombre de comptes-chèques et de comptes enregistrés admissibles qui auront été ouverts. Si plus d’un (1) compte-chèques admissible est ouvert, seul le premier compte-chèques admissible recevra la prime du forfait. Si plus d’un compte enregistré admissible est ouvert, seul le premier compte enregistré admissible qui a satisfait aux critères de la prime de l’offre groupée recevra la prime de l’offre groupée. Si deux comptes admissibles satisfont aux critères la même journée, la prime de l’offre groupée sera versée dans un seul compte enregistré admissible, selon la priorité suivante : 1) CELI admissible; 2) CELIAPP admissible; (3) REER admissible. Pour les comptes joints, une (1) seule prime du forfait (400 $) sera versée dans le compte-chèques admissible du titulaire principal et une (1) seule prime de l’offre groupée (50 $) sera versée dans le compte enregistré admissible du titulaire principal. Les taux, les frais, les caractéristiques et les avantages peuvent être modifiés. Cette offre peut être modifiée, annulée ou prolongée en tout temps, sans préavis, et elle ne peut être combinée à aucune autre offre, sauf l’offre de bienvenue à l’ouverture d’un compte enregistré de la Banque Scotia.

Des frais supplémentaires s’appliquent pour les services de GAB du réseau partagé, les opérations de débit outre-frontière et les autres services bancaires non compris dans le forfait du compte-chèques. Il se peut que des frais vous soient initialement facturés si vous effectuez plus de 99 opérations de Virement Interac dans un même mois; toutefois, ces frais vous seront remboursés le mois suivant. Pour les comptes n’offrant pas d’opérations de débit illimitées, des frais pour opération de débit supplémentaire pourraient s’appliquer aux opérations de Virement Interac effectuées en sus des opérations de débit comprises dans le compte.

Si vous obtenez un forfait Ultime (le «compte»), à la date d’ouverture du compte ou après celle-ci (la «date d’ouverture du compte»), vous aurez droit à l’annulation des frais annuels (l’«annulation des frais annuels») pour un compte de carte de crédit de la Banque Scotia admissible (la «carte admissible»). Vous profiterez de l’annulation des frais annuels même si vous avez obtenu la carte admissible avant la date d’ouverture du compte. Les cartes admissibles sont les cartes American Express^MD Or de la Banque Scotia^MD*, Visa Infinite* Passeport^MC Banque Scotia, Visa Infinite Momentum Scotia^MD* et Visa* minima Scotia^MD*. La liste des cartes admissibles peut être modifiée. L’annulation des frais annuels ne s’applique qu’à un seul compte admissible, quel que soit le nombre de titulaires de carte ou le nombre de cartes admissibles. L’annulation des frais annuels s’applique à la carte principale du compte pour lequel des frais annuels sont facturés après la date d’ouverture du compte. Si plus d’une carte admissible est obtenue après la date d’ouverture du compte, l’annulation des frais annuels ne s’applique qu’à la première carte principale pour laquelle des frais annuels sont facturés après la date d’ouverture du compte. Tous les autres frais applicables à la carte admissible continuent de s’appliquer. L’annulation n’est pas accordée si le compte ou le compte de carte admissible n’est pas ouvert ou n’est pas en règle. Elle ne peut être combinée, ni en tout ni en partie, à aucune autre offre d’annulation des frais annuels. Les frais annuels, les taux et les autres caractéristiques des cartes admissibles peuvent changer.

Si vous obtenez le forfait Essentiel (le «compte»), à la date d’ouverture du compte ou après celle-ci (la «date d’ouverture du compte»), vous aurez droit à l’exonération des frais annuels pour la première année (l’«exonération des frais annuels la première année»), à compter de la date d’ouverture du compte (la «date d’ouverture du compte»), pour un compte de carte de crédit de la Banque Scotia (une «carte admissible») ouvert à la date d’ouverture du compte ou après cette date. Les cartes admissibles sont les cartes American Express^MD Or de la Banque Scotia^MD*, Visa Infinite* Passeport^MC Banque Scotia, Visa Infinite Momentum Scotia^MD* et Visa* minima Scotia^MD*. La liste des cartes admissibles peut être modifiée. L’annulation des frais annuels la première année ne s’applique qu’à un seul compte admissible, quel que soit le nombre de titulaires de carte ou le nombre de cartes admissibles. L’annulation des frais annuels la première année s’applique à la première carte principale pour laquelle des frais annuels sont facturés après la date d’ouverture du compte. Si plus d’une carte admissible est obtenue après la date d’ouverture du compte, l’annulation des frais annuels la première année ne s’applique qu’à la carte principale pour laquelle des frais annuels sont facturés après la date d’ouverture du compte. L’annulation des frais annuels la première année est offerte uniquement pour les nouveaux comptes de carte admissibles ouverts à la date d’ouverture du compte ou après celle-ci. Vous n’avez pas droit à l’annulation des frais annuels la première année si vous êtes un titulaire actuel d’une carte de crédit de la Banque Scotia admissible ou avez été titulaire d’une de ces cartes, y compris si vous transférez votre solde d’un compte de carte de crédit de la Banque Scotia existant à la date d’ouverture du compte ou après celle-ci. Tous les autres frais applicables à la carte admissible continuent de s’appliquer. L’annulation des frais annuels la première année n’est pas accordée si le compte ou le compte de carte admissible n’est pas ouvert ou n’est pas en règle. Elle ne peut être combinée, ni en tout ni en partie, à aucune autre offre d’annulation des frais annuels. Les frais annuels, les taux et les autres caractéristiques des cartes admissibles peuvent changer.

Ratio de cumul régulier: Vous obtenez un (1) point Scène+ pour chaque 1,00 $ d’achat de biens et de services porté et inscrit au compte Visa Scène+ Banque Scotia (le «compte»).

 

Ratio de cumul accéléré: Vous profiterez d’un ratio de cumul accéléré sur vos achats admissibles portés au compte, selon ce qui suit :

 

Épiceries

Vous obtenez deux (2) points Scène+ pour chaque 1,00 $ porté et inscrit au compte Visa Scène+ Banque Scotia sur tous les achats admissibles effectués dans les épiceries Sobeys, Safeway, IGA, Foodland, Foodland & Co-ops participants, FreshCo, Chalo! FreshCo, Thrifty Foods, Rachelle Béry, Les Marchés Tradition, Voilà by Sobeys, Voilà by Safeway et Voilà par IGA. La liste des épiceries admissibles peut être modifiée à l’occasion sans préavis. Pour voir la liste complète de tous les commerçants participants au Canada, allez à banquescotia.com/commercesparticipants.

 

Magasins Home Hardware

Vous obtenez deux (2) points Scène+ pour chaque 1,00 $ porté et inscrit au compte Visa Scène+ de la Banque Scotia sur tous les achats admissibles effectués dans les magasins Home Hardware, Home Building Centre, Home Hardware Building Centre et Home Furniture admissibles situés au Canada et en ligne à homehardware.ca. La liste des magasins admissibles peut être modifiée à l’occasion sans préavis. Pour voir la liste complète de tous les commerçants participants au Canada, allez à banquescotia.com/commercesparticipants.

 

Cineplex

Vous obtenez deux (2) points Scène+ pour chaque 1,00 $ porté et inscrit au compte Visa Scène+ Banque Scotia sur tous les achats admissibles effectués dans les cinémas Cineplex, dans l’application Cineplex et en ligne à cineplex.com.

 

Admissibilité: Les points Scène+ sont accordés uniquement sur les achats. Aucun point n’est accordé pour les avances de fonds (y compris les transferts de solde et les opérations en quasi-espèces), les frais liés à la carte, les frais d’intérêt et les frais divers, les retours, les remboursements et autres crédits semblables portés à votre compte. Aucun point Scène+ n’est porté à un compte qui n’est pas en règle au moment d’un achat par carte ou de l’émission d’un relevé ou à un compte qui n’est pas ouvert au moment de l’émission du relevé. Pour connaître tous les détails, consultez les conditions du programme Scène+ au www.banquescotia.com/sceneplus.

 

Tous les montants en dollars sont exprimés en dollars canadiens, à moins d’indications contraire.

Vous obtenez six (6) points Scène+ pour chaque tranche de 1,00 $ CA admissible portée ou inscrite au compte American Express Or de la Banque Scotia pour les achats effectués chez Sobeys, IGA, Safeway, Foodland, FreshCo, Voilà by Sobeys, Voilà by IGA, Voilà by Safeway, Chalo! FreshCo, Thrifty Foods, IGA West, Les Marchés Tradition, Rachelle Béry et Co-Op.

 

Cette liste d’épiceries sélectionnées peut être modifiée à l’occasion sans préavis. Pour voir la liste complète de tous les commerçants participants au Canada, à banquescotia.com/commerces-participants. Vous obtenez cinq (5) points Scène+ pour chaque tranche de 1,00 $ CA admissible portée ou inscrite au compte American Express Or de la Banque Scotia pour tous les autres achats effectués dans des épiceries (à l’exclusion des épiceries susmentionnées) et les achats de produits de restauration et de divertissement. Vous obtenez trois (3) points Scène+ pour chaque tranche de 1,00 $ CA admissible d’achats dans des stations service, le transport en commun et certains services de diffusion en continu portée ou inscrite au compte American Express Or de la Banque Scotia (le cumul applicable à chaque catégorie et à chaque commerçant susmentionnés, le « cumul accéléré »). Vous obtenez un (1) point Scène+ pour chaque tranche de 1,00 $ portée au compte American Express Or de la Banque Scotia pour tous les autres achats de biens et de services (le « cumul régulier »). Les ratios de cumul accélérés (6X, 5X ou 3X, selon le cas) du programme Scène+ (le «programme») ne seront offerts que sur les achats courants en dollars canadiens. Vous obtiendrez 1 point Scène+ pour chaque dollar d’achat en devises porté à votre compte de carte de crédit American Express de la Banque Scotia (le «compte»), après la conversion en dollars canadiens. Catégories de commerçants du réseau American Express : Les achats doivent être effectués auprès des commerçants du réseau American Express dont le code de catégorie de commerçant («CCC») les identifie dans les catégories «épiceries», «établissements de restauration», «divertissements», «stations-service», «services de diffusion en continu» et «transports». Les achats de produits ou services effectués auprès de commerçants dont les activités commerciales principales ne font pas partie de ces catégories ne sont pas admissibles. Certains commerçants peuvent (i) offrir d’autres produits et services; ou (ii) offrir des produits ou services autres, même s’ils sont installés dans des locaux d’un commerçant et classés avec un CCC de l’une de ces catégories, par conséquent ces achats ne sont pas admissibles au ratio de cumul accéléré.  Le cumul accéléré pour le compte American Express Or de la Banque Scotia s’applique à la première tranche de 50 000 $ portée au compte annuellement pour les achats effectués chez des commerçants donnant droit au cumul accéléré. Le calcul des dépenses annuelles débute le 1er janvier et se termine le 31 décembre chaque année. Une fois la limite de dépense du cumul accéléré atteinte (limite d’achats annuelle), vous continuerez d’accumuler des points au ratio de cumul standard d’un (1) point Scène+ pour chaque dollar d'achats porté au compte American Express Or de la Banque Scotia.

 

Admissibilité : Les points Scène+ sont accordés uniquement pour les achats. Aucun point n’est accordé pour les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les Chèques de Carte de crédit Scotia^† et les opérations en quasi-espèces), les frais liés à la carte, les frais d’intérêt et les frais divers, les retours, les remboursements et autres crédits semblables portés à votre compte de carte de crédit American Express Or de la Banque Scotia (le «compte»). Aucun point Scène+ n’est porté à un compte qui n’est pas en règle au moment d’un achat par carte ou de l’émission d’un relevé mensuel ou à un compte qui n’est pas ouvert au moment de l’émission du relevé. Pour les détails, consultez les conditions du programme  Scène+ au www.banquescotia.com/sceneplus.

Vous obtenez trois (3) points Scène+ pour chaquetranche de 1,00 $ admissible d’achats portée ou inscriteau compte Visa Infinite Passeport Banque Scotia pourles achats effectués chez Sobeys, IGA, Safeway, Foodland, FreshCo, Voilà by Sobeys, Voilà by IGA, Voilà by Safeway, Chalo! FreshCo, Thrifty Foods,IGA West, Les Marchés Tradition, Rachelle Béry et Co-Op. Cette liste d’épiceries sélectionnées peut être modifiéeà l’occasion sans préavis. Pour voir la liste complète de tous les commerçants participants au Canada à banquescotia.com/commercesparticipants. De plus, vous obtenez deux (2) points Scène+ pour chaque tranche de 1,00 $ d’achats portée ou inscrite au compte Visa Infinite Passeport Banque Scotia pour tous les autres achats effectués dans des épiceries et les achats de produits de restauration, de divertissement et de transport public (le cumul applicable à chaque catégorie et à chaque commerçant susmentionnés, le « cumul accéléré »). Voir ci-dessous la limite de dépenses qui s’applique à ce cumul accéléré. Vous obtenez un (1) point Scène+ pour chaque tranche de 1,00 $ portée au compte Visa Infinite Passeport Banque Scotia pour tous les autres achats de biens et de services (le « cumul régulier »).

 

Le taux de cumul accéléré pour le compte Visa Infinite Passeport de la Banque Scotia s'applique à la première tranche de 50 000 $ d'achats portés annuellement à ce compte Visa Infinite Passeport de la Banque Scotia chez les commerçants admissibles au taux du cumul accéléré (selon les codes de catégories d'épiceries, de restaurants, d’établissements de divertissement et de fournisseurs de services de transport tels que plus particulièrement décrits ci-dessus), la période annuelle étant calculée sur une base de 12 mois. La période annuelle commence à la date d’ouverture du compte de carte Visa Infinite Passport de la Banque Scotia et se renouvelle tous les 12 mois par la suite. Si vous dépassez le seuil de dépenses annuel, vous continuerez à obtenir des points au cumul régulier d’un (1) point Scène+ par dollar d’achats facturés et affichés sur la carte Visa Infinite Passeport de la Banque Scotia.   Les points Scène+ sont accordés uniquement pour les achats. Aucun point Scène+ n’est accordé pour avances de fonds, les transferts de solde, les Chèques de Carte de crédit ScotiaMD, les paiements, les retours, remboursements ou autres crédits semblables, les frais ni les intérêts. Les points Scène+ doivent être échangés dans les 60 jours suivant la fermeture du compte, sinon ils seront éliminés définitivement. Si le compte n’est pas en règle, les points Scène+ accumulés ne pourront pas être échangés. Tous les montants sont exprimés en dollars canadiens, à moins d’indication contraire.

Vous obtenez trois (3) points Scène+ pour chaque tranche de 1,00 $ CA admissible portée ou inscrite au compte American Express de la Banque Scotia pour les achats effectués chez Sobeys, IGA, Safeway, Foodland, FreshCo, Voilà by Sobeys, Voilà by IGA, Voilà by Safeway, Chalo! FreshCo, Thrifty Foods, IGA West, Les Marchés Tradition, Rachelle Béry et Co-Op.

 

Cette liste d’épiceries sélectionnées peut être modifiée à l’occasion sans préavis. Pour voir la liste complète de tous les commerçants participants au Canada, à banquescotia.com/commerces-participants.

 

Vous obtenez deux (2) points Scène+ pour chaque tranche de 1,00 $ CA admissible portée ou inscrite au compte American Express de la Banque Scotia pour tous les autres achats effectués dans des épiceries (à l’exclusion des épiceries susmentionnées) et les achats de produits de restauration, de divertissement, des stations service, le transport en commun et certains services de diffusion en continu portée ou inscrite au compte American Express de la Banque Scotia (le cumul applicable à chaque catégorie et à chaque commerçant susmentionnés, le « cumul accéléré »). Vous obtenez un (1) point Scène+ pour chaque tranche de 1,00 $ portée au compte American Express de la Banque Scotia pour tous les autres achats de biens et de services (le « cumul régulier »).

 

Catégories de commerçants du réseau American Express : Les achats doivent être effectués auprès des commerçants du réseau American Express dont le code de catégorie de commerçant («CCC») les identifie dans les catégories «épiceries», «établissements de restauration», «divertissements», «stations-service», «services de diffusion en continu» et «transports». Les achats de produits ou services effectués auprès de commerçants dont les activités commerciales principales ne font pas partie de ces catégories ne sont pas admissibles. Certains commerçants peuvent (i) offrir d’autres produits et services; ou (ii) offrir des produits ou services autres, même s’ils sont installés dans des locaux d’un commerçant et classés avec un CCC de l’une de ces catégories, par conséquent ces achats ne sont pas admissibles au ratio de cumul accéléré.  

Des points Scène+ sont accordés pour les achats portés à votre compte de carte de crédit American Express Platine de la Banque Scotia (le «compte»). Le ratio de cumul standard est de deux (2) points pour chaque 1,00 $ CA d’achat porté au compte.

 

Admissibilité: Les points Scène+ sont accordés uniquement sur les achats. Aucun point n’est accordé pour les avances de fonds (y compris les transferts de solde, les Chèques de Carte de crédit Scotia^MD* et les opérations en quasi-espèces), les frais liés à la carte, les frais d’intérêt et les frais divers, les retours, les remboursements et autres crédits semblables portés à votre compte. Aucun point Scène+ n’est porté à un compte qui n’est pas en règle au moment d’un achat par carte ou de l’émission d’un relevé mensuel ou à un compte qui n’est pas ouvert au moment de l’émission du relevé. Pour les détails, consultez les conditions du programme Scène+ au www.banquescotia.com/sceneplus.

Aucun point n’est attribué pour les avances de fonds, Chèques de Carte de crédit Scotia, bons de crédit, retours, paiements, cotisations annuelles, frais de carte, frais d’intérêts ou frais de service/d’opération.

Vous obtenez une remise de 5 % (la «remise en argent») sur le montant des achats de voyage effectués par l’intermédiaire du service Voyage Scène+ (cartes Visa Or Scotia Passeport et Visa Or Scotia Passeport pour entreprise seulement) et portés à un compte Visa Or Scotia Passeport ou Visa Or Scotia Passeport pour entreprise, pourvu que:

 

1. l’achat de voyage soit fait par l’intermédiaire du service Voyage Scène+; et

 

2. le montant total de l’achat de voyage soit porté au compte Visa Or Scotia Passeport ou Visa Or Scotia Passeport pour entreprise.

 

Les achats admissibles qui permettent d’obtenir une remise en argent sont: les billets d’avion, la location de voiture et les séjours à l’hôtel réservés par l’intermédiaire du service Voyage Scène+.

 

Lorsque le titulaire utilise une combinaison de points Scène+ et une carte Visa Or Scotia Passeport ou Visa Or Scotia Passeport pour entreprise pour régler un achat de voyage fait par l’intermédiaire du service Voyage Scène+, la remise en argent ne s’applique qu’à la portion des frais de voyage payée au moyen de la carte Visa Or Scotia Passeport ou Visa Or Scotia Passeport pour entreprise, et non pas au montant de l’achat de voyage pour lequel des points ont été échangés.

 

Il faut compter jusqu’à six (6) semaines pour que la remise en argent soit inscrite au compte de carte de crédit lié au programme.

Le site Web de réservation et le centre d’appels du service Voyage Scène+ sont administrés par Expedia, un fournisseur externe (le «partenaire de Voyage Scène+»). Pour obtenir ou échanger des points Scène+, les voyages doivent être achetés par l’intermédiaire du site Web ou du centre d’appels du service Voyage Scène+. Les voyages réservés par l’entremise du centre d’appels de Voyage Scène+ peuvent faire l’objet de frais de réservation. Les prix sont en dollars canadiens, sauf indication contraire. Les prix et le nombre de points requis sont précisés sur le site Web et peuvent être modifiés. Le partenaire de Voyage Scène+ peut imposer ses propres conditions, qui s’ajouteront aux Modalités supplémentaires applicables au service de Voyage Scène+ comprises dans les Modalités du programme Scène+. Scene LP et ses propriétaires ne sont pas responsables des produits et services mis à votre disposition par des tiers.

 

Obtenir des points Scène+ sur les achats effectués par l’intermédiaire de Voyage Scène+: Des points Scène+ sont attribués pour les achats de voyage admissibles effectués par l’intermédiaire du site Web ou du centre d’appels du service Voyage Scène+ (collectivement «Voyage Scène+»). Les points Scène+ sont attribués sur la valeur totale du séjour à l’hôtel ou des frais de location de voiture (avant les taxes et les autres frais) pour les réservations effectuées par l’intermédiaire de Voyage Scène+, et ce, peu importe le mode de paiement utilisé (échange de points Scène+ ou carte de paiement). Les points obtenus seront ajoutés à votre compte Scène+ dans les six semaines suivant la fin de votre voyage.

 

Paiement des achats admissibles auprès de Voyage Scène+: Vous pouvez échanger des points pour régler le montant total de votre réservation d’hôtel ou de location de voiture, taxes et frais compris. Vous pouvez également échanger des points pour régler une partie de l’achat et payer le solde avec une carte de paiement acceptée.

Si vous fréquentez une université, un collège, un cégep ou un autre établissement reconnu de niveau postsecondaire au Canada ou aux États-Unis, vous pouvez profiter de ce plan qui n’est offert qu’aux étudiants à temps plein inscrits à un programme menant à un diplôme. Pour profiter des avantages liés au plan Privilèges bancaires Étudiants, vous devez fournir à votre succursale, avant le 30 novembre de chaque année, une attestation d’inscription comme étudiant à temps plein dans un établissement d’enseignement postsecondaire. Lorsque vous cessez d’être inscrit à temps plein ou si vous négligez de présenter une attestation d’inscription, le plan est fermé et le compte est automatiquement converti en un compte jugé adéquat pour vous, en fonction de vos récentes opérations bancaires.

Carte de débit Carte Scotia^MD* Scène+: Obtenez 1 point Scène+ pour chaque tranche de 5 $ d’opérations d’achat par débit et d’opérations Flash Interac^† effectuées depuis un compte admissible avec la carte de débit Carte Scotia Scène+. Les limites habituelles relatives aux opérations Flash Interac^† s’appliquent. D’autres conditions et limitations s’appliquent. Allez au www.banquescotia.com/sceneplus pour obtenir tous les détails. Renseignements généraux: La carte doit être liée à un compte de membre Scène+ pour que son titulaire puisse obtenir et échanger des points Scène+. Les points accumulés en utilisant la carte seront mis à jour dans un délai de deux à trois jours ouvrables. Les points Scène+ sont échangeables contre des voyages, des divertissements, des articles divers, des repas, des crédits sur votre compte ou en ligne à www.sceneplus.ca.

L’offre de prime de bienvenue à l’ouverture d’un compte enregistré de la Banque Scotia (l’« offre ») s’adresse aux personnes qui ouvrent un ou plusieurs comptes enregistrés admissibles (tels que définis plus bas) de La Banque de Nouvelle-Écosse ou de Placements Scotia Inc. entre le 1er novembre 2024 et le 1er mars 2025 (la « période de l’offre ») et qui effectuent certaines opérations admissibles.

 

Dans le cadre de cette offre, un compte enregistré admissible de la Banque Scotia désigne l’un des comptes suivants : un régime enregistré d’épargne-retraite (REER) Scotia (à l’exception des régimes immobilisés comme les CRI et les RERI), un compte d’épargne libre d’impôt Scotia ou un compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété Scotia (chacun étant respectivement un « REER admissible », un « CELI admissible » ou un « CELIAPP admissible »). Les FERR (y compris les régimes d’épargne immobilisés), les REEE, les REEI et les comptes de placements non enregistrés de la Banque Scotia ne sont pas admissibles à cette offre. Pour être admissible à la prime en argent (telle que définie ci-dessous), vous ne pouvez pas être titulaire ou avoir été titulaire au cours des six derniers mois d’un compte enregistré admissible du même type auprès de La Banque de Nouvelle-Écosse ou de Placements Scotia Inc. (collectivement la « Banque Scotia »).

 

Pour être admissible à l’offre de prime en argent (la « prime en argent »), vous devez faire ce qui suit :

 

1. Ouvrir un ou plusieurs comptes enregistrés admissibles durant la période de l’offre.
 

2. Déposer ou transférer, d’ici le 1er mars 2025, un montant de placement minimum aux fins d’admissibilité (voir le tableau ci-dessous) dans votre nouveau compte enregistré admissible et maintenir ce montant minimum dans votre compte enregistré jusqu’au 31 mai 2025 pour avoir droit à l’une des primes suivantes :

 

Montant de placement minimum aux fins d’admissibilité*	Comptes enregistrés admissibles	Prime en argent
5 000 $ dans l’un des nouveaux comptes enregistrés admissibles	L’un des comptes suivants : REER admissible, CELI admissible ou CELIAPP admissible	150 $
5 000 $ dans deux des nouveaux comptes enregistrés admissibles (pour un montant total minimum combiné de 10 000 $)	Deux des comptes suivants : REER admissible, CELI admissible ou CELIAPP admissible (Nota : Deux comptes enregistrés admissibles du même type ne sont pas admissibles.)	350 $

 

* Aux fins du calcul de ce montant, la valeur comptable des cotisations ou des transferts sera utilisée pour déterminer l’admissibilité.

 

 

3. Établir, d’ici le 1er mars 2025, le prélèvement automatique des cotisations (PAC) d’au moins 100 $ par mois, provenant de l’un de vos comptes bancaires personnels de la Banque Scotia vers l’un de vos comptes enregistrés admissibles, qui devra se répéter pendant au moins trois mois consécutifs avant le 31 mai 2025.

 

Modalités générales :

 

Les clientes et clients sont tenus de vérifier le plafond de cotisation indiqué sur leur plus récent avis de cotisation émis par l’Agence du revenu du Canada avant de verser toute cotisation à leurs comptes enregistrés admissibles. La Banque Scotia n’est pas responsable des dépassements de la limite de cotisation dans le cadre de cette offre. La prime en argent ne sera pas considérée comme une cotisation et n’aura donc aucune incidence sur votre plafond de cotisation. Afin de déterminer l’admissibilité à l’offre de la clientèle qui effectue des placements en devises autres qu’en dollars canadiens, le montant du placement sera calculé en fonction de l’équivalent en dollars canadiens au taux de la Banque Scotia en vigueur à la date de l’opération. La prime en argent sera versée en dollars canadiens.

 

 

La prime en argent applicable sera déposée dans votre compte enregistré admissible autour du 30 septembre 2025, pourvu que toutes les conditions aient été respectées. Votre ou vos comptes enregistrés admissibles doivent être ouverts et en règle au moment du versement de la prime. Dans le cadre de la présente offre, un compte enregistré admissible n’est pas « en règle » si le titulaire du compte ne respecte pas les conditions de l’entente régissant le compte en question. Si plusieurs comptes enregistrés admissibles sont ouverts, la prime en argent applicable sera déposée dans ces comptes proportionnellement au montant total de placement admissible. Par exemple, si vous placez 6 000 $ dans un CELI admissible et 8 000 $ dans un CELIAPP admissible, vous pourrez recevoir une prime en argent de 350 $, qui sera versée comme suit : 150 $ dans votre CELI admissible et 200 $ dans votre CELIAPP admissible. Si plusieurs comptes enregistrés admissibles du même type sont ouverts, la prime en argent (ou le pourcentage de la prime en argent, selon le cas) sera versée dans le premier compte enregistré admissible ouvert qui respecte les conditions de l’offre. Dans le cas d’un REER de conjoint, la prime en argent sera versée dans ce compte et non pas à la personne qui cotise.

 

Cette offre n’est pas transférable ni monnayable, et elle ne peut être échangée contre de l’argent ni reproduite. Maximum d’une (1) prime en argent par client, quel que soit le nombre de comptes admissibles ouverts. L’offre peut être modifiée, annulée ou prolongée en tout temps, et elle ne peut être combinée à aucune autre offre, sauf si cela est expressément permis.

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