Réussir le partage du chalet familial 

Qu’elle soit davantage un chalet ou une maison de campagne, la maison où vous et votre famille avez passé vos vacances et de longs weekends est pleine de précieux souvenirs.

Sans une planification adéquate, léguer la tradition des feux de camp et des couchers de soleil d’été à vos enfants peut toutefois entraîner son lot de défis. Décider de l’avenir de votre chalet n’est pas chose facile, et voir votre résidence secondaire créer un fossé entre vos proches est bien la dernière chose que vous souhaitez.

Une entente de partage de chalet (c.-à-d., une stratégie de transfert du chalet) permet aux générations futures de votre famille d’éviter les disputes liées au partage du chalet, aux frais de propriété ou à la vente de la propriété.

Une entente de partage de chalet établit en détail les directives à suivre pour assurer le transfert efficace de la propriété et du contrôle d’un chalet d’une génération à l’autre et veiller à ce que le chalet demeure une propriété familiale pour de nombreuses générations à venir.

L’héritage d’un chalet familial est un processus relativement simple, qui peut toutefois se compliquer lorsque les enfants deviennent copropriétaires. La planification du transfert d’un chalet permet d’établir les lignes directrices qui régiront notamment son utilisation, le partage des coûts, les travaux à réaliser et la résolution de conflits potentiels. Ces règles soigneusement conçues peuvent préserver l’harmonie familiale. 

Elle peut s’articuler autour des cinq éléments suivants : les coûts, l’entretien, la planification des vacances, la résolution des conflits et la définition de la stratégie d’héritage. Idéalement, les parents devraient en venir à une entente de partage de chalet avec leurs enfants de leur vivant pour éviter toute surprise ou tension au moment de la lecture de l’héritage. Plus l’entente est détaillée, plus elle sera efficace.

Voilà les cinq points à inclure lors de la rédaction de votre stratégie de transfert. 

Passez en revue les dépenses mensuelles et annuelles comme les factures de services publics, les taxes municipales et les primes d’assurance pour élaborer un budget pour votre chalet. Les dépenses seront-elles réparties équitablement? Que faire vos enfants n’ont pas tous les mêmes moyens financiers? Pour remédier à cette situation, il est possible de demander à la personne la moins aisée d’apporter sa contribution en donnant de son temps (en gérant la propriété, par exemple). Elle peut prendre la responsabilité d’ouvrir et de fermer le chalet chaque saison, de gérer les finances et de payer les factures. Si les coûts sont trop élevés pour l’un des membres de la famille, une deuxième solution consiste à réduire sa part de propriété. Il pourrait, par exemple, être moins impliqué dans la prise de décisions d’entretien du chalet ou n’avoir accès à la propriété que quelques semaines par an.

La vie faisant son œuvre, certaines familles choisissent d’intégrer un délai de grâce de cinq ans à la stratégie de transfert afin de tenir compte des difficultés financières. Vous pourriez convenir qu’au bout de cinq ans, tout enfant qui ne contribue pas aux frais associés au chalet est réputé renoncer à sa part de la propriété. En établissant clairement ce type d’entente à l’avance, vous aiderez les membres de votre famille à comprendre le type d’engagement auquel ils consentent et à aborder toute question difficile qui se présenterait. 

En plus de régler la facture mensuelle d’électricité, il est judicieux de mettre de côté de l’argent pour les réparations imprévues. Il s’agit généralement de rénovations ou d’améliorations qui peuvent mettre à mal la relation entre les copropriétaires. Constituez un budget pour les travaux d’entretien, que ce soit en contribuant à un fonds mensuel ou annuel, ou en effectuant les réparations au fur et à mesure.

Il est également recommandé de mettre une stratégie en place pour convenir des améliorations ou des rénovations à apporter au chalet. Les décisions peuvent être prises selon une majorité simple ou un vote unanime. Les membres de la famille sont-ils disposés à contracter un prêt pour procéder aux réparations? Ou serait-il préférable de leur laisser quelques années pour économiser avant d’entreprendre des travaux importants?

Les copropriétaires qui ne sont pas en mesure de rassembler le montant nécessaire peuvent consacrer du temps à superviser le projet de rénovation, voire effectuer certains travaux eux-mêmes. 

Il est probable que tous les membres de la famille aient envie de s’installer au bord du lac pour profiter du soleil d’été, mais il peut être difficile de satisfaire tout le monde. Vos enfants se serviront-ils du chalet ensemble, ou se répartiront-ils l’accès au chalet en parts égales? Des invités ou des personnes sans lien de parenté pourront-ils séjourner au chalet? Le chalet sera-t-il parfois inaccessible?

La définition des règles d’accès au chalet consiste à déterminer ce qui est autorisé, et ce qui est interdit (p. ex., présence d’animaux de compagnie ou usage du tabac). L’état de propreté dans lequel les enfants quittent le chalet (vaisselle lavée, linge plié…) peut également figurer parmi les règles à définir et pourrait contribuer à prévenir d’éventuelles disputes.   

Si l’un de vos enfants n’est pas en mesure de profiter du chalet lorsqu’il en a la garde, est-il autorisé à le louer? Si oui, les revenus de location seraient-ils partagés également ou réinvestis dans le chalet? Toutes ces possibilités mériteraient d’être abordées. 

La donne changera au fil du temps. Dans cet esprit, des réunions de famille annuelles pourraient permettre à vos enfants de discuter de tout ce qui concerne la propriété.

Il est également recommandé de mettre en place un système garantissant que les verdicts sont équitables et qu’il existe une procédure permettant de régler les différends, qu’il s’agisse d’une décision collective ou de l’intervention d’un tiers tel qu’un inspecteur en bâtiment pour déterminer les rénovations nécessaires et établir l’échéancier des travaux.

Il est facile de répartir une propriété entre deux enfants, mais le processus d’héritage se complique lorsqu’il faut tenir compte de leurs conjoints et de leurs propres enfants.

Si un héritier décède, ses parts doivent-elles être automatiquement transmises à ses enfants? Le chalet doit-il être mis en vente?

Que se passe-t-il lorsqu’un copropriétaire ne veut plus du bien immobilier? Chacun devrait-il avoir le droit de vendre sa part, en donnant peut-être aux autres un droit de préemption pour la lui racheter? Est-il possible de lui trouver un remplaçant, si le reste de la famille ne veut pas racheter sa part?

Il peut s’agir de scénarios complexes, et il est impossible de les prévoir tous, mais le fait de disposer de lignes directrices qui comportent une stratégie de sortie peut faire toute la différence. 

La préparation d’une entente de partage de chalet peut être déroutante, et même les ententes de partage de chalet soigneusement préparées ne peuvent prévenir les prises de bec et disputes familiales occasionnelles, mais elles peuvent désamorcer les tensions avant que la situation ne dégénère.

La réussite d’une planification de legs d’un chalet dépend souvent des services de divers professionnels, notamment ceux de conseillers financiers et d’évaluateurs.

Dès le début, étant donné qu’une entente de partage du chalet constitue un contrat juridique, vous pourriez vous simplifier la vie en faisant appel aux services d’un conseiller juridique pour relever tout enjeu potentiel, vous conseiller et tracer l’ébauche d’une entente à présenter à votre famille. N’oubliez pas que vous entreprenez toutes ces démarches pour protéger le bonheur futur de votre famille et planifier votre legs en cas de décès.